Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CPM
/
RESIASOFT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RESIASOFT
CPM, SAS

Numéro de dépôt :
3950422
Date de dépôt :
02/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
02/10/2022
RESIASOFT de CPM

Présentation de la marque RESIASOFT

Déposée le 2 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CPM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « RESIASOFT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-43 du 26 octobre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CPM domicilié(e) Centre de Gros, 23 Rue Gaston Evrard - 31094 - TOULOUSE CEDEX 1 - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 685 090 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CPM, M. MARC JALBERT domicilié(e) Centre de Gros, 23 Rue Gaston Evrard - 31094 - TOULOUSE CEDEX 1 - France.

La marque RESIASOFT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3950422.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESIASOFT est expirée depuis le 2 octobre 2022.

CPM a également déposé les autres marques suivantes : ANNA JO , WELCOME TO WOODSTOCK LE ROAD TRIP MUSICAL ET PSYCHEDELIQUE , MY LITTLE PLACE , HABITABLE , LE COCHON DU PERE MARC LES CHARCUTERIES DE LA TRAPPE PRODUIT DE QUALITÉ , anna'jo , Le cochon du père Marc


CPM, SAS - Centre de Gros, 23 Rue Gaston Evrard - 31094 - TOULOUSE CEDEX 1 - France - SIREN 330685090


CPM, M. MARC JALBERT - Centre de Gros, 23 Rue Gaston Evrard - 31094 - TOULOUSE CEDEX 1 - France


Publication - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Enregistrement sans modification - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2013-04

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).